1. Édition du site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici l’identité des différents intervenants dans la réalisation et le suivi du site https://marianneclanchet.fr
- Propriétaire du site : Marianne Clanchet
- Contact : hello@marianneclanchet.fr / 0622286233
- Adresse : 8 PLACE ROGER SALENGRO, 31000 TOULOUSE.
- Identification de l'entreprise : Clanchet Marianne EI au capital social de €
- SIREN : 102098035
- Directeur de la publication : Marianne Clanchet
- Contact : hello@marianneclanchet.fr
- Hébergeur : LWS (Ligne Web Services), 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France.
- Téléphone de l'hébergeur : 01 77 62 30 03
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Marianne Clanchet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Marianne Clanchet. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3. Limitations de responsabilité.
Marianne Clanchet ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus qui y figurent. Elle s’engage à sécuriser au mieux le site, mais sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables y sont importées à son insu. Des espaces interactifs (contact, commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Marianne Clanchet se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu contraire à la législation française, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données, et de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamatoire ou pornographique, quel que soit le support utilisé.
4. CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : - . Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre Politique de confidentialité
.5. Liens hypertextes et cookies
Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers Studio Foksi. La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement. Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois. Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de confidentialité
6. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.